Règlements et politiques de la Faculté des arts
- Politique no 1
Politique relative aux exigences linguistiques dans les programmes qualifiants de formation
à l’enseignement de la Faculté des arts
- Politique no 2
Politique facultaire d’encadrement des étudiantes et des étudiants des programmes de maîtrise avec mémoire et de doctorat
- Règlement no 1
Règlement facultaire sur la procédure d’appel des demandes de reconnaissances d’acquis
- Règlement no 2
Règlement facultaire sur la procédure d’appel en cas de litige relatif à une entente d’évaluation
- Règlement de régie interne de la Faculté des arts
