Politiques de l’UQAM
- Politique no 1
Politique sur la santé, la sécurité du travail et la protection de l’environnement - Politique no 2
Politique sur la collation des grades - Politique no 3
Politique sur l’attribution de distinctions honorifiques - Politique no 4
Politique sur l’attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite - Politique no 5
Politique sur l’audit interne - Politique no 6
Politique sur l’accès à l’égalité des femmes à l’emploi - Politique no 7
Politique d’aide institutionnelle à la publication - Politique no 8
Politique sur l’acquisition d’œuvres d’art - Politique no 9
Abrogée le 21 septembre 1999 par la résolution 99-A-10853 - Politique no 10
Politique de la recherche et de la création - Politique no 13
Politique institutionnelle de recrutement des nouvelles ressources professorales - Politique no 14
Politique d’évaluation des programmes - Politique no 15
Politique d’approvisionnement - Politique no 16
Politique visant à prévenir et à combattre le sexisme et les violences à caractère sexuel - Politique no 17
Politique sur l’attribution du statut de membre émérite du Conseil d’administration - Politique no 18
Politique sur les conflits d’intérêts et sur l’intégrité académique - Politique no 19
Politique concernant les dons au Service des bibliothèques - Politique no 20
Politique sur les affaires légales - Politique no 21
Abrogée le 29 mai 2012 par la résolution 2012-A-15684 - Politique no 22
Politique d’attribution du statut de chancelière, chancelier de l’Université du Québec à Montréal - Politique no 23
Politique sur l’évaluation des enseignements - Politique no 24
Politique relative à la condition et au statut des étudiantes, étudiants de 2e et 3e cycles (constat) - Politique no 25
Politique de prévention et de sécurité - Politique no 26
Politique sur la gestion des informations institutionnelles - Politique no 27
Politique sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche - Politique no 28
Politique sur les relations interethniques - Politique no 29
Abrogée par les résolutions 2007-CE-10936 et 2007-A-13669 - Politique no 30
Politique sur le soutien financier des étudiantes, étudiants de deuxième et troisième cycles - Politique no 31
Politique sur la disposition des biens meubles - Politique no 32
Politique de reconnaissance des associations étudiantes de programmation - Politique no 33
Politique sur la reprographie de matériel didactique à des fins d’enseignement - Politique no 34
Abrogée le 29 avril 2014 par la résolution 2014-A-16343 - Politique no 35
Politique de relations avec les diplômées, diplômés de l’UQAM - Politique no 36
Politique de reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle - Politique no 37
Politique en matière d’écoresponsabilité - Politique no 38
Politique sur la reconnaissance du personnel et des équipes de travail - Politique no 39
Politique sur l’attribution et l’utilisation des locaux de l’Université - Politique no 40
Abrogée le 29 mai 2012 par la résolution 2012-A-15684 - Politique no 41
Politique des services aux collectivités - Politique no 42
Politique sur le respect des personnes, la prévention et l’intervention en matière de harcèlement - Politique no 43
Politique internationale - Politique no 44
Politique d’accueil et de soutien des étudiantes, étudiants en situation de handicap - Politique no 45
Politique de toponymie - Politique no 46
Abrogée le 29 avril 2014 par la résolution 2014-A-16343 - Politique no 47
Politique de sécurité informatique - Politique no 48
Politique facultaire institutionnelle - Politique no 49
Politique institutionnelle de recrutement - Politique no 50
Politique relative à la langue française - Politique no 51
Politique de reconnaissance des groupes étudiants - Politique no 52
Politique d’appréciation et de développement du personnel de cadre - Politique no 53
Politique institutionnelle sur la formation en soutien à l’académique - Politique no 54
Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains - Politique no 55
Politique pour un campus sans fumée - Politique no 56
Politique sur la gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle - Politique no 57
Politique encadrant le cannabis - Politique relative aux exigences linguistiques dans les programmes en enseignement de la faculté des arts
Règlements de l’UQAM
- Règlement no 5 – Règlement des études de premier cycle
- Règlement no 8 – Règlement des études de cycles supérieurs
- Règlement no 13 – Règlement relatif à la collection d’œuvres d’art de l’Université
- Règlement no 18 – Règlement sur les infractions de nature académique
- Règlement sur les autorisations d’enseigner | Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3, a. 456)
- Règlement de régie interne de la faculté des arts