Règlements et politiques

Politiques de l’UQAM

  • Politique no 1
    Politique sur la santé, la sécurité du travail et la protection de l’environnement
  • Politique no 2
    Politique sur la collation des grades
  • Politique no 3
    Politique sur l’attribution de distinctions honorifiques
  • Politique no 4
    Politique sur l’attribution du statut de professeure émérite, professeur émérite
  • Politique no 5
    Politique sur l’audit interne
  • Politique no 6
    Politique sur l’accès à l’égalité des femmes à l’emploi
  • Politique no 7
    Politique d’aide institutionnelle à la publication
  • Politique no 8
    Politique sur l’acquisition d’œuvres d’art
  • Politique no 9
    Abrogée le 21 septembre 1999 par la résolution 99-A-10853
  • Politique no 10
    Politique de la recherche et de la création
  • Politique no 13
    Politique institutionnelle de recrutement des nouvelles ressources professorales
  • Politique no 14
    Politique d’évaluation des programmes
  • Politique no 15
    Politique d’approvisionnement
  • Politique no 16
    Politique visant à prévenir et à combattre le sexisme et les violences à caractère sexuel
  • Politique no 17
    Politique sur l’attribution du statut de membre émérite du Conseil d’administration
  • Politique no 18
    Politique sur les conflits d’intérêts et sur l’intégrité académique
  • Politique no 19
    Politique concernant les dons au Service des bibliothèques
  • Politique no 20
    Politique sur les affaires légales
  • Politique no 21
    Abrogée le 29 mai 2012 par la résolution 2012-A-15684
  • Politique no 22
    Politique d’attribution du statut de chancelière, chancelier de l’Université du Québec à Montréal
  • Politique no 23
    Politique sur l’évaluation des enseignements
  • Politique no 24
    Politique relative à la condition et au statut des étudiantes, étudiants de 2e et 3e cycles (constat)
  • Politique no 25
    Politique de prévention et de sécurité
  • Politique no 26
    Politique sur la gestion des informations institutionnelles
  • Politique no 27
    Politique sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche
  • Politique no 28
    Politique sur les relations interethniques
  • Politique no 29
    Abrogée par les résolutions 2007-CE-10936 et 2007-A-13669
  • Politique no 30
    Politique sur le soutien financier des étudiantes, étudiants de deuxième et troisième cycles
  • Politique no 31
    Politique sur la disposition des biens meubles
  • Politique no 32
    Politique  de reconnaissance des associations étudiantes de programmation
  • Politique no 33
    Politique sur la reprographie de matériel didactique à des fins d’enseignement 
  • Politique no 34
    Abrogée le 29 avril 2014 par la résolution 2014-A-16343
  • Politique no 35
    Politique de relations avec les diplômées, diplômés de l’UQAM
  • Politique no 36
    Politique de reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
  • Politique no 37
    Politique en matière d’écoresponsabilité
  • Politique no 38
    Politique sur la reconnaissance du personnel et des équipes de travail
  • Politique no 39
    Politique sur l’attribution et l’utilisation des locaux de l’Université
  • Politique no 40
    Abrogée le 29 mai 2012 par la résolution 2012-A-15684
  • Politique no 41
    Politique des services aux collectivités
  • Politique no 42
    Politique sur le respect des personnes, la prévention et l’intervention en matière de harcèlement
  • Politique no 43
    Politique internationale
  • Politique no 44
    Politique d’accueil et de soutien des étudiantes, étudiants en situation de handicap
  • Politique no 45
    Politique de toponymie
  • Politique no 46
    Abrogée le 29 avril 2014 par la résolution 2014-A-16343
  • Politique no 47
    Politique de sécurité informatique
  • Politique no 48
    Politique facultaire institutionnelle
  • Politique no 49
    Politique institutionnelle de recrutement
  • Politique no 50
    Politique relative à la langue française
  • Politique no 51
    Politique de reconnaissance des groupes étudiants
  • Politique no 52
    Politique d’appréciation et de développement du personnel de cadre
  • Politique no 53
    Politique institutionnelle sur la formation en soutien à l’académique
  • Politique no 54
    Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
  • Politique no 55
    Politique pour un campus sans fumée
  • Politique no 56
    Politique sur la gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
  • Politique no 57
    Politique encadrant le cannabis

Règlements de l’UQAM

Charte des droits et responsabilités des étudiants

Accéder à la chartre

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Reconnue comme l’une des plus importantes au Canada, la Faculté des arts se distingue par l’excellence de la formation, de la recherche et de la création pratiquées dans ses 7 écoles et départements. Sa riche programmation et la qualité de ses installations en font l’un des piliers du dynamisme artistique québécois et permet à ses diplômés de s’illustrer dans une grande variété de domaines en recherche, en enseignement et sur les scènes culturelles d’ici et d’ailleurs.

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